Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. V.Q. VQC-15 - Règlement sur les cyclo-pousse

Article 38
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Texte intégral
38.Il est interdit à un cycliste de conduire un cyclo-pousse lorsque ses facultés sont affaiblies par l'alcool ou une drogue.
1998, V.Q. VQC-15, a. 38.
38.Il est interdit à un cycliste de conduire un cyclo-pousse lorsque ses facultés sont affaiblies par l'alcool ou une drogue.
1998, V.Q. VQC-15, a. 38.
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